Le présent règlement vise à établir les règles en matière d'hygiène, de sécurité et de discipline, indispensables au bon fonctionnement de l'établissement. Il s'applique à l'ensemble des élèves.

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• Article 1 : Hygiène et sécurité

  • Règles d'hygiène et de sécurité applicables sur les lieux de formation.

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• Article 2 : Consignes de sécurité

  • Règles en cas d'incendie ;

  • Interdiction des boissons alcoolisées et des drogues ;

  • Interdiction de fumer.

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• Article 3 : Accès aux locaux

  • Horaires de l'établissement ;

  • Accès libre à la salle de code et au simulateur.

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• Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

 

• ​​Entraînements au code

  • Conditions d'accès à la salle (horaires, utilisation du DVD, de la Box et du boîtier de réponse) ;

  • Utilisation à distance du logiciel d'entraînement au code.

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• Cours théoriques

  • Thèmes abordés : alcool, stupéfiants, vitesse, non-port de la ceinture de sécurité ;

  • Cours collectifs dispensés par un enseignant en présentiel.​

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• Cours pratiques

  • Évaluation initiale ;

  • Livret d'apprentissage ;

  • Modalités de réservation et d'annulation des leçons de conduite ;

  • Déroulement d'une leçon de conduite ;

  • Gestion des retards.

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• Article 5 : Tenue vestimentaire pour les cours pratiques

  • Formation catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits) ;

  • Formation deux-roues : équipement homologué obligatoire (casque, gants, chaussures couvrant les chevilles).

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• Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

  • Usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et réservé à cette activité ;

  • Bon entretien du matériel et signalement des anomalies.

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• Article 7 : Assiduité des stagiaires

  • Respect des horaires de formation fixés par l'école de conduite ;

  • Gestion des absences et des retards.

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• Article 8 : Comportement des stagiaires

  • Comportement garantissant le respect des règles de savoir-vivre en communauté et le bon déroulement des formations ;

  • Respect envers le personnel enseignant et les autres élèves.

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• Article 9 : Sanctions disciplinaires

  • Échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension temporaire, exclusion définitive.